Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness
GreenDeltaTC Gmbh, Société de droit allemand
EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3743966
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness de GreenDeltaTC Gmbh

Présentation de la marque e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la société étrangère GreenDeltaTC Gmbh et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont la société étrangère GreenDeltaTC Gmbh domicilié(e) Raumerstr. 7 10437 BERLIN - Allemagne et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT domicilié(e) 56 boulevard de la Fraternité 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-DEA Everybody can Design with Environmental Awareness est expirée depuis le 7 juin 2020.


GreenDeltaTC Gmbh, Société de droit allemand - Raumerstr. 7 10437 BERLIN - Allemagne

EVALUATION ET ACCOMPAGNEMENT, Société à Responsabilité Limitée - 56 boulevard de la Fraternité 44100 NANTES - France - SIREN 4


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Logiciels informatiques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels dans les domaines du développement durable, de l'environnement, de la conception de produits, de la gestion de production assistée par ordinateur ; logiciels pour l'organisation et la direction de l'entreprise ; logiciels de modélisation 3D ; logiciels destinés à la gestion de données informatiques et de bibliothèques d'informations relatives à des produits, des composants, des processus et procédés de fabrication ainsi que des matériaux ; logiciels dans le domaine de la stratégie, de la conception , de la recherche et du développement de nouveaux produits pour des tiers ; logiciels pour le stylisme industriel ; logiciels de communication et de publicité dans le domaine de la stratégie, de la conception, de la recherche et du développement de nouveaux produits pour des tiers ; ;

Fourniture de forums de discussions sur l'internet concernant des logiciels ; fourniture d'accès à des bases de données concernant l'utilisation de logiciels ; fourniture d'accès pour téléchargement de modules fonctionnels ; fourniture d'accès à des bases de données et informations sur l'internet concernant le développement, la programmation, la vente, la maintenance, la location, la mise à jour, la conception et la sous-traitance de programmes informatiques et de logiciels ; ;

Formation à l'utilisation de logiciels et programmes informatiques ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels dans les domaines du développement durable, de l'environnement, de la conception de produits, de la gestion de production assistée par ordinateur ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels pour l'organisation et la direction de l'entreprise ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels de modélisation 3D ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels destinés à la gestion de données informatiques et de bibliothèques d'informations relatives à des produits, des composants, des processus et procédés de fabrication ainsi que des matériaux ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels dans le domaine de la stratégie, de la conception , de la recherche et du développement de nouveaux produits pour des tiers ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels pour le stylisme industriel ; formation par Internet à l'utilisation de logiciels de communication et de publicité dans le domaine de la stratégie, de la conception, de la recherche et du développement de nouveaux produits pour des tiers ; ;

Conception et développement de logiciels ; installation, mise à jour et location de logiciels ; programmation de bases de données ; développement, création, amélioration et mise à jour de programmes de traitement de données et de gestion de processus ; services de conseillers techniques destinés aux utilisateurs en matière de logiciels et programmes de traitement de données, notamment dans le cadre de l'environnement, du développement durable, de la gestion et de la direction des entreprises, de la conception, de la recherche et du développement de nouveaux produits pour des tiers et dans le domaine de la communication et de la publicité ; stylisme (esthétique industrielle) ; ingénierie ; conseils informatiques techniques en matière de conception, développement, mise en oeuvre et application de programmes informatiques et de logiciels ; recherche dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels.